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Center Arc Archerie

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mardi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
le dimanche nous nous déplacons sur les sites de compétitions

Vos conditions de ventes

1) Tous les prix sont indiqués TVA 19,6% incluse en euros et s'entendent départ ACQUIGNY ou LOUVIERS, port et emballages en sus. Les prix sont communiqués en Euros et les commandes sont payables en Euros

2) Le client qui passera une commande recevra un devis chiffré qui comprendra éventuellement le montant du port, les modalités de règlement, la durée de validité de l'offre ainsi que la date de livraison. Toutes nos ventes sont effectuées au comptant. Les envois sont assurés pour une valeur marchande d'au moins 23 €. Les marchandises sont expédiées contre remboursement, sauf dans le cas d'un règlement anticipé comprenant la totalité des frais d'expédition par chèque ou carte bancaire.

3) Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur, et aucun retour ne sera accepté sans notre accord préalable (sauf exercice du droit de rétractation).

L'éventuel retour de marchandise devra se faire par envoi recommandé en tenant compte de leur valeur.

Le client devra refuser la livraison en cas de dommages visibles occasionnés sur l'emballage au cours du transport.

Le retour des marchandises ne pourra être pris en considération que si des réserves ont été effectuées par le destinataire sur le bordereau du transporteur à la livraison Le client devra nous en tenir informé dans un délai de 48 heures.

4) CENTER ARC ARCHERIE se réserve le droit d'apporter toutes modifications aux articles présentés et d'en supprimer leur diffusion sans préavis.

5) Entre professionnels, tout litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de EVREUX.

6) Toute marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral de la facture.

7) Le client dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.

Lorsque les informations prévues à l'article 2 n'ont pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa.

Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

CES PAGES NE SAURAIENT ETRE COMPLETES ETANT DONNE LA DIVERSITE ET LA QUANTITE DES PRODUITS COMMERCIALISES. POUR TOUT ARTICLE QUI NE SERAIT PAS RÉFÉRENCÉ DANS CES PAGES, NOUS VOUS REMERCIONS DE BIEN VOULOIR NOUS CONSULTER.


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